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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHARMILLES
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Les Charmilles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Charmilles
LES CHARMILLES SARL

Numéro de dépôt :
3317843
Date de dépôt :
12/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/10/2014
Les Charmilles de LES CHARMILLES

Présentation de la marque Les Charmilles

Déposée le 12 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHARMILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Les Charmilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHARMILLES domicilié(e) ZA de la Gare,49360 MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 955 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHARMILLES Dominique GEORGES domicilié(e) ZA de la Gare,49360 MAULEVRIER - 49360 - France.

La marque Les Charmilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Charmilles est expirée depuis le 12 octobre 2014.

LES CHARMILLES a également déposé les autres marques suivantes : DUO SAINT VALENTIN PIGEONNEAU DES CHARMILLES , LES TENDREFINS


LES CHARMILLES SARL - ZA de la Gare,49360 MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 383955853


LES CHARMILLES Dominique GEORGES - ZA de la Gare,49360 MAULEVRIER - 49360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Volailles abattues notamment : pigeonneau, caille, pintade,… Gibier abattu notamment : faisan, perdreau, colvert. Plats cuisinés, terrines, produits farcis à base de volaille. Foie Gras.